CONDITIONS GENERALES DE VENTE

​

​

MENTIONS LEGALES

​

Pour un plus grand respect des libertés de chacun, www.yogawebacademie.fr respecte les dispositions suivantes :

 

Loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique et aux libertés : 

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous pouvez à tout moment accéder aux informations personnelles vous concernant et détenues, demander leur modification ou leur suppression par l'envoi d'un mail à yogawebacademie@gmail.com

 

Ce site est édité par : 

Sébastien Ganesha,

10 rue Patrick Pons,

81000 ALBI

sous le régime micro-entrepreneur.

N° SIRET : 522 599 125 00021

 

Directeur éditorial : M. Sébastien Ganesha

 

Numéro de déclaration à la CNIL : 2147537

 

Hébergement : 

L'hébergement du site est assuré par la société OVH 

SAS au capital de 10 000 000 € 

RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045 

Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

 

Recueil d'informations à caractère nominatif : 

En vertu de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, nous vous informons que les données à caractère nominatif recueillies auprès des internautes par l'intermédiaire d'un formulaire ou autre ne sauraient, en aucun cas, être transmises, à titre gratuit ou onéreux, à des tiers personnes physiques ou morales tan que l'internaute n'en a pas expressément fait la demande au moment de son inscription.

 

Titularité des droits : 

Tous les éléments de ce site sont la propriété des éditeurs de ce site, à l'exclusion des éléments émanant de partenaires. La protection du site www.yogawebacademie.fr relève, par conséquent, des législations nationales et internationales relatives au droit de la propriété intellectuelle. Dès lors, toute reproduction et/ou représentation et/ou rediffusion, en tout ou partie, sur tout support électronique ou non, présent ou futur, sont interdites sauf autorisation expresse et préalable.

 

 

Liens hypertexte :

YogaWebAcademie.fr autorise tout site Internet ou tout autre support à citer le site ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers l'adresse https://www.yogawebacademie.fr